Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

9.12.1.1. 3)
ApplicationIntention
OH1OS2OP2OH4OS3
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
[F20,F21,F40,F41-OH1.1] [F20,F21-OH1.2,OH1.3] S'applique aux éléments faisant partie d'un élément de séparation des milieux ou qui supportent cet élément.
Application
Application 1 :  
Enlèvement des matières organiques du fond des excavations pour les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que des matières organiques ne se décomposent sous les fondations, ce qui pourrait rendre inadéquate la capacité portante du sol, produire un affaissement excessif du sol sous les semelles, puis entraîner une fissuration des fondations ou une déformation de la superstructure du bâtiment.
Dans le cas des éléments de séparation des milieux ou des éléments qu'ils protègent, limiter ainsi la probabilité :
  • que de la condensation ne se forme;
  • que les précipitations ne s'infiltrent;
  • que l'humidité du sol ne s'infiltre; ou
  • que la performance thermique des composants conçus pour opposer une résistance au transfert de chaleur ne soit compromise.
Limiter ainsi la probabilité :
  • que la température des espaces intérieurs, l'humidité relative ou l'accumulation d'eau ne puissent pas être contrôlées efficacement;
  • que des micro-organismes ou des matériaux instables à l'état mouillé ne produisent des polluants; ou
  • que l'intégrité des murs de fondation qui agissent comme éléments de séparation ou des milieux des éléments supportés par ces murs ne soit compromise, ce qui pourrait entraîner une détérioration des éléments du bâtiment.
Limiter ainsi la probabilité :
  • que la qualité de l'air du milieu intérieur ne soit altérée;
  • que le confort thermique des personnes ne soit insatisfaisant; et
  • que les personnes ne soient affectées par l'humidité.
Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la santé des personnes.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité que des matières organiques sous les bâtiments puisse servir de refuge à des insectes ou des animaux nuisibles, entraîner la décomposition ou l'émanation de gaz, de spores ou d'autres agents contaminants, altérer la qualité de l'air du milieu intérieur, puis nuire à la santé des personnes.
Haut de la page