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9.12.4.1. 1) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 | OP2 | OH2 | OS3 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Préparation des tranchées de la conduite
d'eau principale et du branchement d'égout qui se trouve sous l'emplacement
prévu pour les fondations des bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que le sol sous les semelles
de fondation ne subisse un tassement excessif, ce qui pourrait :
À l'emplacement des branchements d'égout,
limiter ainsi la probabilité que des conditions d'insalubrité
ne nuisent à la santé des personnes.
|
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