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9.13.4.6. 2)
OH1
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
Application
Application 1 :  
Diamètre minimal et pose des tuyaux d'extraction de gaz souterrains traversant un plancher intérieur qui est en contact avec le sol, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9] qui n'abritent qu'un seul logement dans lequel un système de dépressurisation peut être installé sous le plancher.
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 9.13.4.1. 2), qui s'applique au contrôle de l'infiltration des gaz souterrains dans :
  • les planchers des garages; et
  • les bâtiments situés dans une région où la concentration de gaz souterrains est suffisamment faible pour que ces gaz ne présentent pas de danger.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que l'emplacement, les dimensions et la configuration des tuyaux d'extraction de gaz souterrains ne soient inadéquats, ce qui pourrait favoriser l'infiltration des gaz souterrains (en particulier le radon), altérer la qualité de l'air du milieu intérieur, puis nuire à la santé des personnes.
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