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9.13.4.6. 5) | Application | Intention |
| OH1 |
| Objectif | OH1 Conditions intérieures |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Étiquetage des tuyaux d'extraction de gaz souterrains
traversant un plancher intérieur qui est en contact avec le sol, dans
les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9] qui n'abritent qu'un seul logement dans
lequel un système de dépressurisation peut être installé
sous le plancher.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.13.4.1. 2), qui s'applique
au contrôle de l'infiltration des gaz souterrains dans :
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les tuyaux d'extraction
de gaz souterrains ou leurs couvercles ne soient retirés ou que les
tuyaux ne soient utilisés à d'autres fins que l'extraction des
gaz souterrains, ce qui pourrait favoriser l'infiltration de gaz souterrains
(en particulier le radon) par un tuyau d'extraction ouvert, altérer
la qualité de l'air du milieu intérieur, puis nuire à
la santé des personnes. |
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