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9.13.4.6. 7) | Application | Intention |
| OH1 |
| Objectif | OH1 Conditions intérieures |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Communication des résultats d'essai de détermination
de la concentration de radon, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9] qui n'abritent qu'un seul logement dans
lequel un système de dépressurisation peut être installé
sous le plancher, dans le cas d'un plancher sur sol intérieur.
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.13.4.1. 2), qui s'applique
au contrôle de l'infiltration des gaz souterrains dans :
|
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| Intention | Intention 1 : Faciliter l'établissement de la conformité
à l'article 9.13.4.6. |
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