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9.13.4.6. 9)
OH1
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
Application
Application 1 :  
Installation d'un système de dépressurisation du sol sous le plancher si les concentrations enregistrées lors de l'essai de détermination de la concentration de radon dépassent la teneur tolérée au Canada pour l'air intérieur des habitations, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9] qui n'abritent qu'un seul logement dans lequel un système de dépressurisation peut être installé sous le plancher, dans le cas d'un plancher sur sol intérieur.
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 9.13.4.1. 2), qui s'applique au contrôle de l'infiltration des gaz souterrains dans :
  • les planchers des garages; et
  • les bâtiments situés dans une région où la concentration de gaz souterrains est suffisamment faible pour que ces gaz ne présentent pas de danger.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que des quantités excessives de radon ne s'infiltrent dans les logements, ce qui pourrait altérer la qualité de l'air du milieu intérieur, puis nuire à la santé des personnes.
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