Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.14.4.2. 1) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 | OP2 |
| Objectif | OS2 Sécurité structurale |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Matériau granulaire employé pour drainer
le pied des murs de fondation extérieurs
des bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité que les
charges dues à l'humidité sur les murs de fondation et les planchers
des sous-sols ne soient excessives, ce qui pourrait favoriser l'accumulation
de l'eau sous l'effet de la pression hydrostatique, puis :
Limiter ainsi la probabilité que des blessures ne soient
causées à des personnes.
|
| Haut de la page |