Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.14.5.2. 1) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 | OP2 | OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Puisards dépourvus de pompes, pour l'évacuation
de l'eau de drainage des fondations, pour les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9]. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des personnes ne tombent
dans le puisard, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
|
| Haut de la page |