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9.14.5.2. 2) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Couvercles des puisards, pour l'évacuation
de l'eau de drainage des fondations, pour les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que le couvercle du puisard
puisse être facilement enlevé, ce qui pourrait faire en sorte
que des enfants se noient dans l'eau ainsi exposée. |
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