Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.14.6.1. 1) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 | OP2 |
| Objectif | OH1 Conditions intérieures |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Aménagement en pente du terrain ou emplacement
des bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9]. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que le nivellement du terrain
ne soit inadéquat, ce qui pourrait donner lieu à des charges
excessives dues à l'humidité sur les fondations, puis :
Limiter ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la
santé des personnes.
|
| Haut de la page |