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9.14.6.2. 1) | Application | Intention |
| OH2 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Écoulement des eaux de surface autour des bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que le nivellement du terrain
ne soit inadéquat, ce qui pourrait faire en sorte que les eaux de surface
ne pénètrent directement dans un puits, entraîner la contamination
de la source d'approvisionnement en eau, puis nuire à la santé
des personnes. Intention 2 : Limiter la probabilité que le nivellement du terrain
ne soit inadéquat, ce qui pourrait faire en sorte que les eaux de surface
ne saturent le lit d'épandage des fosses septiques, faire remonter
les effluents à la surface du sol, puis nuire à la santé
des personnes. |
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