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9.16.1.3. 1) | Application | Intention |
| OS3 | OH2 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Planchers sur sol dans des espaces situés à
l'intérieur d'un logement, lorsque cet
espace est accessible et dépourvu de plancher supporté par l'ossature,
dans les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sauf les vides sanitaires.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des personnes n'entrent
en contact avec des surfaces contaminées, ce qui pourrait nuire à
la santé des personnes. |
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