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9.18.2.1. 2) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 | OH2 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Dispositifs de fermeture des ouvertures d'accès
des vides sanitaires dont les murs extérieurs sont ouverts sur moins
de 25 % de la partie de leur surface située au-dessus du niveau du
sol, dans les bâtiments visés par
la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sauf pour les vides sanitaires chauffés accessibles de l'intérieur.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les ouvertures d'accès
ne soient pas protégées, ce qui pourrait permettre la pénétration
d'insectes ou d'animaux nuisibles, engendrer des conditions d'insalubrité,
puis nuire à la santé des personnes. |
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