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9.18.4.1. 1) | Application | Intention |
| OH1 | OH2 |
| Objectif | OH2 Salubrité |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Voies d'accès pour les vides sanitaires dont
les murs extérieurs sont ouverts sur moins de 25 % de la partie de
leur surface située au-dessus du niveau du sol et qui renferment de
l'équipement exigeant de l'entretien, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'il ne soit impossible de
réparer les installations techniques qui sont en panne ou qui ne fonctionnent
pas correctement, ce qui pourrait entraîner une évacuation inadéquate
des ordures ménagères, des matières fécales et
des eaux usées, engendrer des conditions d'insalubrité, puis
nuire à la santé des personnes. |
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