Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.21.3.10. 1) | Application | Intention |
| OS2 | OH1 | OS3 | OS1 | OP1 |
| Objectif | OH1 Conditions intérieures |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Prolongement des boisseaux dans
les cheminées en maçonnerie ou en béton de
forme rectangulaire d'au plus 12 m de hauteur qui desservent
des foyers à feu ouvert ou des appareils ayant
une puissance nominale combinée d'au plus 120 kW, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux cheminées
en maçonnerie ou en béton de forme rectangulaire, dans
les bâtiments visés par la partie
6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 6], comme il est énoncé au paragraphe 6.3.1.2. 1). |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité que des
produits de combustion ne refoulent dans les pièces habitées,
ce qui pourrait faire en sorte que la qualité de l'air du milieu intérieur
ne soit altérée, puis nuire à la santé des personnes.
|
| Haut de la page |