Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

9.22.1.2. 2)
OS2
ObjectifOS2 Sécurité structurale
Attribution
Application
Application 1 :  
Support de la maçonnerie située au-dessus d'une ouverture de foyer à feu ouvert construit sur place, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux foyers à feu ouvert dans les bâtiments visés par la partie 6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 6], comme il est énoncé au paragraphe 6.2.1.5. 1).
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'un support inadéquat de la maçonnerie au-dessus des ouvertures ne provoque une défaillance structurale, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Énoncer clairement que le paragraphe 9.20.5.2. 2) s'applique aussi aux linteaux qui supportent la maçonnerie au-dessus des ouvertures des foyers à feu ouvert.
Haut de la page