Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.22.8.1. 1) | Application | Intention |
| OS1 | OH1 | OP1 | OS3 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Foyers à feu ouvert préfabriqués
et leur installation, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux foyers à feu ouvert
dans les bâtiments visés par la partie
6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 6], comme il est énoncé au paragraphe 6.2.1.5. 1). |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que la performance ou l'installation
des foyers à feu ouvert préfabriqués ne soient sensiblement
inférieures aux critères établis, ce qui pourrait causer
des blessures à des personnes. |
| Haut de la page |