Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.22.9.4. 1) | Application | Intention |
OS1 | OP1 |
Objectif | OS1 Sécurité incendie |
Attribution | |
Application | Application 1 : Dégagement minimal entre des matériaux combustibles situés au-dessus d'une sortie de
conduit d'air chaud et cette ouverture, dans les foyers à feu ouvert
en maçonnerie construits sur place, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux foyers à feu ouvert
dans les bâtiments visés par la partie
6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 6], comme il est énoncé au paragraphe 6.2.1.5. 1). |
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'un dégagement insuffisant
fasse en sorte que l'air chaud qui s'échappe par les sorties des conduits
d'air chaud ne surchauffe des matériaux combustibles, ce qui pourrait
entraîner l'inflammation des composants combustibles du bâtiment,
puis causer des blessures à des personnes. |
Haut de la page |