Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.22.10.2. 1) | Application | Intention |
| OS1 | OH1 | OP1 | OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Application 2 : Cela s'applique aussi aux foyers à feu ouvert
dans les bâtiments visés par la partie
6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 6], comme il est énoncé au paragraphe 6.2.1.5. 1). |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que l'installation des foyers
encastrables et des poêles sur dalle de foyer ventilés par la
gorge d'un foyer à feu ouvert ne soit sensiblement inférieure
aux critères établis, ce qui pourrait favoriser la dispersion
de monoxyde de carbone dans les pièces habitées, puis causer
l'asphyxie ou un empoisonnement aigu des personnes. |
| Haut de la page |