Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.26.7.4. 1) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 |
| Objectif | OH1 Conditions intérieures |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Fixation des bardeaux bitumés, sur les toits
des bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux bardeaux bitumés
employés comme revêtement extérieur, comme il est énoncé
au paragraphe 9.27.1.1. 4). Application 3 : Cela s'applique aussi à la fixation des bardeaux
bitumés sur les pentes de toit de moins de 1 : 3, comme il
est énoncé au paragraphe 9.26.8.7. 1).
Exceptions :
sous réserve :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la
santé des personnes.
|
| Haut de la page |