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9.26.11.10. 4) | Application | Intention |
| OH1 | OS2 | OS3 |
| Objectif | OH1 Conditions intérieures |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Arrêts à gravier pour les revêtements
d'étanchéité multicouches, sur les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Exempter certaines constructions de l'application du paragraphe 1) lorsqu'un arrêt à gravier est
posé en bordure du toit [même intention qu'au paragraphe 9.26.11.10. 1).
|
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