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9.31.2.3. 1) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Application 2 : Cela s'applique aussi aux bâtiments décrits
au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A, comme il est énoncé
au paragraphe 7.1.3.2. 1), en vertu duquel la section 9.31. s'applique
aux logements dans tous les bâtiments.
Exceptions :
sous réserve des paragraphes 3.8.3.8. 1),paragraphe 3.8.3.10. 2) et 3.8.3.12. 1), qui s'appliquent
à la conception sans obstacles dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir
le paragraphe 9.5.2.1. 1)].
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les barres d'appui ou
leurs dispositifs de fixation ne subissent une défaillance sous les
charges prévues, ce qui pourrait causer des blessures à des
personnes. |
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