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9.31.6.4. 1)
OH1OS1
ObjectifOH1 Conditions intérieures
Attribution
Application
Application 1 :  
Mise à l'air libre des chauffe-eau à combustion dans les logements, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux bâtiments décrits au paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A, comme il est énoncé au paragraphe 7.1.3.2. 1), en vertu duquel la section 9.31. s'applique aux logements dans tous les bâtiments.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que la mise à l'air libre des appareils ne soit inadéquate, ce qui pourrait favoriser l'infiltration des produits de combustion dans les pièces habitées, altérer la qualité de l'air du milieu intérieur, puis nuire à la santé des personnes.
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