Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

9.32.3.11. 6)
OS1
ObjectifOS1 Sécurité incendie
Attribution
a),b),c) [F02,F03-OS1.1]
a) [F80-OS1.1]
c) [F82-OS1.1]
Application
Application 1 :  
Conduits reliés aux hottes de cuisinière ou aux ventilateurs intégrés à des cuisinières, dans les installations de ventilation mécanique autonomes pour saison de chauffe desservant un seul logement comportant 5 chambres ou moins, équipé d'une installation de chauffage et alimenté en électricité, dans les bâtiments visés :
  • par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9]; ou
  • par la partie 6 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 6 et du paragraphe 6.2.2.1. 3)].
Exceptions :  
sous réserve du paragraphe 9.32.3.1. 1), qui s'applique aux installations de ventilation mécanique pour saison de chauffe conçues conformément à la norme CAN/CSA-F326-M.
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
[Alinéa a)] Limiter la probabilité que le conduit ne fonde ou ne brûle en cas d'exposition au feu ou à la corrosion, ce qui pourrait faire en sorte qu'il ne subisse une perforation, favoriser la croissance et la propagation du feu, puis causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
[Alinéas b) et c)] Limiter la probabilité d'infiltration et d'accumulation de graisse et de poussière incrustée dans le conduit de la cuisinière ou tout autre conduit ou ventilateur d'extraction.
Limiter ainsi la probabilité qu'en cas d'incendie au-dessus d'une cuisinière, le conduit ne contribue à la propagation des flammes et de la fumée, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
Haut de la page