Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

9.33.6.7. 1)
OH1OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Réseaux de conduits d'air desservant un garage et ne desservant qu'un seul logement, lorsque le débit calorifique nominal de l'installation de chauffage ne dépasse pas 120 kW, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux conduits de ventilation et à leurs raccords, comme il est énoncé au paragraphe 9.32.3.11. 1).
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que du monoxyde de carbone ne s'infiltre dans les logements, ce qui pourrait causer un empoisonnement aigu ou l'asphyxie des personnes.
Haut de la page