Avertissement Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.

Information archivée dans le Web

L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

9.33.6.7. 7)
OH1OS2OS3
ObjectifOS2 Sécurité structurale
Attribution
a),b) [F40,F62-OS2.3]
Application
Application 1 :  
Évacuation et accessibilité des conduits souterrains, dans les réseaux de conduits d'air destinés à des installations de chauffage dont le débit calorifique nominal ne dépasse pas 120 kW et ne desservant qu'un seul logement, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux conduits de ventilation et à leurs raccords, comme il est énoncé au paragraphe 9.32.3.11. 1).
Haut de la page
Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'un drainage inadéquat n'entraîne une accumulation d'eau dans les conduits, ce qui pourrait :
  • produire une humidité relative excessive; ou
  • accélérer la détérioration des conduits.
Limiter ainsi la probabilité qu'une détérioration ne compromette l'intégrité structurale, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
Haut de la page