Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.33.8.2. 4) | Application | Intention |
OS1 | OP1 |
Objectif | OP1 Protection du bâtiment contre l'incendie |
Attribution | |
Application | Application 1 : Indice de propagation de la
flamme maximal des isolants et revêtements des tuyaux, dans les
installations de chauffage ou de conditionnement d'air ne desservant qu'un
seul logement, qui sont situés dans des
pièces ou des espaces, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve :
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que le feu et la fumée
ne se propagent rapidement dans des pièces ou des locaux autres que
des vides techniques sous forme de conduits, ce qui pourrait causer des dommages
au bâtiment. |
Haut de la page |