Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.34.1.4. 1) | Application | Intention |
| OS1 |
| Objectif | OS1 Sécurité incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Emplacement des appareils d'éclairage encastrés,
des fils et des câbles électriques installés dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9]. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que la chaleur ne s'accumule
à proximité des appareils d'éclairage encastrés,
ce qui pourrait allumer des éléments combustibles du bâtiment
et causer des blessures à des personnes. |
| Haut de la page |