Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.33.4.7. 1) | Application | Intention |
| OH1 | OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Installations de chauffage et de conditionnement d'air
desservant des garages faisant partie d'un seul logement et
installations desservant d'autres parties occupées d'un seul logement, mais qui sont situées dans un garage
ou qui le traversent, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. |
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des contaminants présents
dans le garage ne migrent vers l'intérieur du logement, ce qui pourrait
entraîner l'accumulation de ces contaminants en des concentrations suffisamment
élevées pour qu'une brève exposition présente
un danger pour la santé humaine, puis causer des préjudices
à des personnes. |
| Haut de la page |