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9.5.3.1. 2)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Aires dans les pièces ou les espaces au-dessus desquelles la hauteur sous plafond n'est pas inférieure à la hauteur minimale prescrite au tableau 9.5.3.1., dans les habitations visées par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Application 2 :  
Cela s'applique aussi aux logements, dans les bâtiments visés par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 3], comme il est énoncé au paragraphe 3.7.1.1. 2).
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que la hauteur sous plafond du parcours d'entrée ou d'issue ne soit inadéquate, ce qui pourrait faire en sorte que des personnes ne heurtent les appareils d'éclairage et les ventilateurs de plafond ou des linteaux de porte trop bas, puis causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité, en cas d'urgence, que la hauteur sous plafond du parcours d'entrée ou d'issue ne soit inadéquate, ce qui pourrait faire en sorte que des personnes ne heurtent les appareils d'éclairage et les ventilateurs de plafond ou des linteaux de porte trop bas, retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
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