Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
4.2.2.3. 1) | Application | Intention |
| OS2 | OP2 | OP4 |
| Objectif | OS2 Sécurité structurale |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Inspection sur place pendant l'excavation et
la mise en oeuvre des fondations.
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité qu'une
défaillance structurale, y compris un effondrement de l'excavation,
ne cause des blessures à des personnes.
Intention 2 : Faciliter, en exigeant que les personnes qui participent
à l'inspection soient qualifiées, l'établissement de
la conformité à cette exigence. |
| Haut de la page |