Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
5.7.1.1. 3) | Application | Intention |
OH1 | OS2 |
Objectif | OH1 Conditions intérieures |
Attribution | |
Application | Application 1 : Emplacement des bâtiments,
aménagement du terrain en pente, mise en place de bassins collecteurs
sur le terrain et construction des murs de fondation,
lorsqu'il peut être démontré que le bâtiment est
conçu spécialement pour supporter une exposition prolongée
à l'eau ou l'infiltration d'eau. Cela s'applique
aux bâtiments visés par la partie
5 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 5].
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Exempter de l'application du paragraphe 5.7.1.1. 1) et
de l'alinéa 5.7.1.1. 2)a) les bâtiments conçus spécialement
pour supporter l'accumulation d'eau à proximité ou l'infiltration
d'eau. Intention 2 : Limiter la probabilité que des matériaux sensibles
à l'humidité ne soient endommagés, ce qui pourrait :
Limiter ainsi la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité que cela ne nuise à la
santé des personnes.
|
Haut de la page |