Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
8.2.2.2. 1) | Application | Intention |
| OP4 | OS5 |
| Objectif | OS5 Sécurité aux abords des chantiers |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Dispositions visant la reprise en sous-oeuvre, l'étaiement
et le contreventement lorsque la stabilité des bâtiments contigus
est susceptible d'être compromise par les travaux d'excavation.
Cela s'applique aux travaux d'excavation sur
les chantiers où des bâtiments sont
construits, transformés ou démolis, y compris ceux qui sont
abandonnés ou inachevés.
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les opérations
d'excavation n'entraînent la défaillance de toute partie des
bâtiments contigus, ce qui pourrait causer des blessures à des
personnes. |
| Haut de la page |