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9.5.3.1. 1)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Hauteur sous plafond de 2,1 m, dans les habitations visées par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9] :
  • dans les salles de bains, toilettes ou coin buanderie au-dessus du niveau moyen du sol; et
  • dans les corridors, vestibules ou entrées principales et les pièces et espaces aménagés non mentionnés au article 9.5.3.1.
Application 2 :  
Cela s'applique aussi à une hauteur sous plafond de 2,1 m [au lieu de 2,3 m], dans les habitations visées par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9] :
  • dans les salles de séjour ou aires de séjour, les salles à manger ou coins repas et les cuisines ou coins cuisine; et
  • dans les chambres ou coins repos des maîtres et les autres chambres ou pièces où l'on dort.
Application 3 :  
Cela s'applique aussi à une hauteur de passage de 2,0 m dans les sous-sol non aménagés, y compris tout coin buanderie, dans les habitations visées par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9] :
  • sous les poutres; et
  • dans les aires permettant normalement d'accéder aux aires de stockage ou au coin buanderie.
Application 4 :  
Cela s'applique aussi aux espaces situés au-dessus ou au-dessous des mezzanines dans les habitations.
Application 5 :  
Cela s'applique aussi aux logements, dans les bâtiments visés par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 3], comme il est énoncé au paragraphe 3.7.1.1. 2).
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une hauteur sous plafond inadéquate [i.e. inférieure à 2,1 m] dans les pièces ou les espaces n'entraîne des collisions avec des appareils d'éclairage et des ventilateurs de plafond ou des linteaux de porte trop bas, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité qu'une hauteur de passage inadéquate [i.e. inférieure à 2,0 m] dans les pièces ou les espaces n'entraîne des collisions avec des appareils d'éclairage et des ventilateurs de plafond ou des linteaux de porte trop bas, dans des aires peu utilisées ou utilisées pendant de courtes périodes et que les occupants connaissent bien, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
Intention 3 :  
Limiter la probabilité qu'une hauteur sous plafond inadéquate [i.e. inférieure à 2,1 m] dans les pièces ou les espaces n'entraîne des collisions avec des appareils d'éclairage et des ventilateurs de plafond ou des linteaux de porte trop bas, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
Intention 4 :  
Limiter la probabilité qu'une hauteur de passage inadéquate [i.e. inférieure à 2,0 m] dans les pièces ou les espaces n'entraîne des collisions avec des appareils d'éclairage et des ventilateurs de plafond ou des linteaux de porte trop bas en cas d'urgence, dans des aires peu utilisées ou utilisées pendant de courtes périodes et que les occupants connaissent bien, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
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