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9.7.5.3. 2) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Protection des fenêtres au-dessus d'un escalier,
d'une rampe et d'un palier, dont l'appui se trouve à moins de 900
mm au-dessus de la surface des marches, de la rampe ou du palier, dans
les logements des bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9]. |
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que la protection ne soit
inadéquate en cas d'encombrement des escaliers, des rampes ou des paliers
ou pour d'autres raisons, ce qui pourrait faire en sorte que des personnes
-- qui sont poussées ou qui perdent l'équilibre -- ne tombent
sur des fenêtres, puis causer des blessures à des personnes.
Intention 2 : Limiter la probabilité que la protection ne soit
inadéquate en cas d'encombrement des escaliers, des rampes ou des paliers
ou pour d'autres raisons en cas d'urgence, ce qui pourrait faire en sorte
que des personnes -- qui sont poussées ou qui perdent l'équilibre
-- ne tombent sur des fenêtres, retarder l'évacuation ou le déplacement
des occupants vers un endroit sûr, puis causer des blessures à
des personnes. Intention 3 : Remplacer la hauteur minimale des fenêtres mentionnées
au paragraphe 9.7.5.3. 1), lorsque le nombre de personne est peu élevé
et que le fait que les occupants soient familiers avec l'espace réduit
les risques de chute et de blessure. Intention 4 : Étendre le domaine d'application de la sous-section 9.8.8. à
certaines fenêtres dans des escaliers, des rampes et des paliers.
Intention 5 : Étendre le domaine d'application des exigences de
résistance des garde-corps aux charges énoncées à
la partie 4 [et plus particulièrement à l'article 4.1.5.15.]
à certaines fenêtres visées par la partie 9.
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