Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.8.5.3. 1) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Échappée au-dessus des rampes pour piétons
intérieures et extérieures, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.8.5.1. 2), qui s'applique
aux rampes pour piétons dans les parcours sans
obstacles.
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité :
Limiter ainsi la probabilité que les
utilisateurs ne heurtent accidentellement le plafond avec leur tête,
ce qui pourrait faire en sorte que :
Limiter ainsi la probabilité que cela ne cause des blessures
à des personnes.
|
| Haut de la page |