Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.8.6.4. 1) | Application | Intention |
OS3 |
Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
Attribution | |
Application | Application 1 : Échappée minimale des paliers intérieurs
et extérieurs, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.8.6.1. 2), qui s'applique
aux paliers des rampes dans les parcours sans obstacles.
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que l'échappée
ne soit insuffisante au-dessus des paliers :
Limiter ainsi la probabilité que les
utilisateurs ne heurtent accidentellement avec leur tête les plafonds
ou les éléments de plafond en saillie, ce qui pourrait faire
en sorte que :
Limiter ainsi la probabilité que cela ne cause des blessures
à des personnes.
|
Haut de la page |