ARCHIVÉE - 9.8.7.1. 1)

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9.8.7.1. 1)

Application

Intention

OS3


Objectif	OS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution	[F30-OS3.1] [F10-OS3.7]
Application	Application 1 : Nombre et emplacement des mains courantes pour les escaliers et les rampes, y compris les escaliers tournants et les rampes tournantes, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9]. Exceptions : sous réserve : du paragraphe 9.8.7.1. 2), qui s'applique lorsque un escalier intérieur a au plus 2 contremarches et dessert un seul logement; un escalier extérieur a au plus 3 contremarches et dessert un seul logement; une rampe a une pente inférieure à 1 :12; et une rampe a une dénivellation d'au plus 400 mm; du paragraphe 9.8.7.1. 3), qui s'applique aux escaliers extérieurs qui ont plus de 3 contremarches et qui ne desservent qu'un seul logement; et de l'alinéa 3.8.3.4. 1)e), qui s'applique à la conception sans obstacles, dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir le paragraphe 9.5.2.1. 1)]. Application 2 : Cela s'applique aussi aux mains courantes pour les escaliers et les rampes à l'intérieur d'un logement, dans les bâtiments visés par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 3], comme il est énoncé au paragraphe 3.3.4.7. 1). Exceptions : sous réserve : de l'alinéa 9.8.7.1. 2)a), qui s'applique aux escaliers intérieurs d'un logement qui ont au plus 2 contremarches; de l'alinéa 9.8.7.1. 2)b), qui s'applique aux escaliers extérieurs ayant au plus 3 contremarches et desservant un seul logement; de l'alinéa 9.8.7.1. 2)c), qui s'applique aux rampes ayant une pente inférieure à 1 : 12; et de l'alinéa 9.8.7.1. 2)d), qui s'applique aux rampes ayant une dénivellation d'au plus 400 mm.
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Intention	Intention 1 : Limiter la probabilité que les dispositifs de protection contre les chutes et la perte d'équilibre ne soient inadéquats : dans les escaliers et les rampes destinés à des utilisateurs individuels; dans les escaliers et les rampes qui sont suffisamment larges pour permettre à un utilisateur d'en dépasser un autre; et dans les escaliers et les rampes qui, en raison de leur configuration, sont difficiles à utiliser. Limiter ainsi la probabilité : que des personnes ne tombent; ou que des personnes ne tombent en cas d'urgence, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr. Limiter ainsi la probabilité que cela ne cause des blessures à des personnes.
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