Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente. Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.8.7.3. 2) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Prolongement horizontal des extrémités
d'au moins une main courante dans les escaliers et les rampes desservant des bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9].
Exceptions :
|
| Haut de la page | |
| Intention | Intention 1 : Lorsque les utilisateurs sont susceptibles de ne pas bien
connaître les escaliers et les rampes, limiter la probabilité
que la main courante ne s'interrompe brusquement à la fin d'une volée
de marches, ce qui pourrait faire en sorte que les utilisateurs ne puissent
pas prendre appui ou ne perdent prise sur la main courante au moment d'aborder
ou de quitter les marches et que :
Limiter ainsi la probabilité que cela
ne cause des blessures des personnes.
|
| Haut de la page |