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9.8.7.6. 1) | Application | Intention |
| OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Empiètement des mains courantes et des éléments
de construction sous les mains courantes sur la largeur exigée pour
les escaliers ou les rampes desservant des bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve de l'alinéa 3.8.3.4. 1)e), qui s'applique
à la conception sans obstacles dans les bâtiments décrits au paragraphe 3.8.1.1. 1) [voir
le paragraphe 9.5.2.1. 1)].
Application 2 : Cela s'applique aussi à l'empiètement
des mains courantes et des éléments de construction sous les
mains courantes sur la largeur exigée pour les escaliers et les rampes
desservant des logements, dans les bâtiments visés
par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 3], comme il est énoncé
au paragraphe 3.3.4.7. 1). |
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des mains courantes et
des éléments de construction sous les mains courantes n'empiètent
de façon excessive sur la largeur exigée des escaliers ou des
rampes, ce qui pourrait :
Limiter ainsi la probabilité que cela
ne cause des blessures à des personnes.
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