Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.8.8.2. 1) | Application | Intention |
OS2 |
Objectif | OS2 Sécurité structurale |
Attribution | |
Application | Application 1 : Charges spécifiées appliquées
aux garde-corps, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve :
Application 2 : Cela s'applique aussi aux garde-corps à
l'intérieur des logements, dans les bâtiments visés par la partie 3 [voir le paragraphe 1.3.3.2. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 3], comme il est énoncé au paragraphe 3.3.4.7. 1).
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les charges utilisées
lors du calcul des garde-corps et de leurs supports ne soient pas fondées
sur les forces maximales pouvant être appliquées par des personnes
dans le cadre de l'usage de l'aire protégée par les garde-corps,
ce qui pourrait provoquer une défaillance structurale, puis causer
des blessures à des personnes. |
Haut de la page |