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9.9.3.4. 1)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Hauteur de passage minimale des issues et des accès à l'issue, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
sous réserve :
  • de l'article 9.8.2.2. et de l'article 9.8.6.4., qui s'appliquent aux escaliers et aux paliers;
  • du paragraphe 9.9.3.1. 1), qui s'applique aux moyens d'évacuation, sauf les issues ne desservant qu'un seul logement et les accès à l'issue à l'intérieur d'un logement ;
  • du paragraphe 9.9.3.4. 2), qui s'applique aux garages de stationnement;
  • du paragraphe 9.9.6.2. 2), qui autorise une réduction de la hauteur libre sous les ferme-porte et autres accessoires; et
  • du paragraphe 9.9.6.2. 1), qui s'applique à la hauteur d'ouverture libre de certaines baies de portes.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que des personnes n'entrent en contact ou en collision avec des éléments qui se trouvent au niveau du plafond, ce qui pourrait causer des blessures à des personnes.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité que la hauteur sous plafond des issues et des accès à l'issue ne soit pas suffisante pour permettre une évacuation efficace en cas d'urgence, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
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