Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.9.6.3. 3) | Application | Intention |
OS3 |
Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
Attribution | |
Application | Application 1 : Largeur minimale des vantaux actifs dans les portes
d'issue à plusieurs vantaux ou les portes à
plusieurs vantaux situées dans un corridor commun ou
qui y donnent accès, ou des portes de tout autre espace permettant
de gagner l'accès à l'issue à
partir d'une suite, dans les bâtiments visés
par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître
le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.9.6.3. 4), qui s'applique
aux portes desservant un seul logement.
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que la largeur des baies de
portes ne soit insuffisante, ce qui pourrait faire en sorte que des personnes
n'entrent en contact ou en collision avec des éléments se trouvant
dans les baies de portes, puis causer des blessures à des personnes.
Intention 2 : Limiter la probabilité que la largeur des baies de
portes ne soit pas suffisante pour permettre une évacuation efficace
en cas d'urgence, ce qui pourrait donner lieu à un encombrement dans
les baies de portes, retarder l'évacuation ou le déplacement
des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à
des personnes. |
Haut de la page |