Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.9.6.5. 1) | Application | Intention |
OS3 |
Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
Attribution | |
Application | Application 1 : Sens d'ouverture des portes d'issue qui
doivent pivoter conformément à l'article 9.9.6.4.,
dans les moyens d'évacuation des bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9].
Exceptions :
sauf pour les portes qui desservent un seul logement.
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité qu'une porte d'issue qui ne
s'ouvre pas dans le sens de passage ne puisse pas être ouverte rapidement
en cas d'urgence, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement
des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à
des personnes. Intention 2 : Limiter la probabilité qu'une porte d'issue qui ne
s'ouvre pas dans le sens de passage ne soit difficile à ouvrir en cas
d'urgence si plusieurs personnes s'en approchent en même temps et si
la pression exercée par le groupe empêche la première
personne de tirer la porte vers elle, ce qui pourrait retarder l'évacuation
ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer
des blessures à des personnes. Intention 3 : Limiter la probabilité qu'une personne ne tombe en
face d'une porte d'issue qui ne s'ouvre pas dans le sens de passage en cas
d'urgence et ne fasse obstacle à l'ouverture de la porte, ce qui pourrait
retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un
endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
|
Haut de la page |