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9.9.6.6. 1)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Distance minimale [dégagement] entre une contremarche et le point le plus proche d'une porte, quelle que soit sa position d'ouverture, dans les moyens d'évacuation des bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :  
  • sauf pour les portes desservant un seul logement; et
  • sous réserve du paragraphe 9.9.6.6. 2), qui s'applique aux portes qui risquent d'être bloquées par de la glace ou de la neige et qui donnent sur une seule contremarche dont la hauteur est d'au plus 150 mm.
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité qu'une personne se trouvant sur la marche la plus près de la porte ne soit heurtée par la porte lorsqu'elle s'ouvre, ce qui pourrait causer des blessures à la personne.
Intention 2 :  
Limiter la probabilité qu'une personne ne doive descendre une marche après avoir franchi une porte et ne tombe, ce qui pourrait causer des blessures à la personne.
Intention 3 :  
Limiter la probabilité qu'une personne ne doive descendre une marche après avoir franchi une porte en cas d'urgence, ce qui pourrait faire en sorte que la personne ne tombe et ne fasse obstacle aux autres personnes qui utilisent l'issue, retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
Intention 4 :  
Limiter la probabilité que le palier ne soit pas suffisamment grand pour qu'une personne puisse s'y tenir lorsqu'elle ouvre la porte, ce qui pourrait retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
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