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9.9.6.6. 2)
OS3
ObjectifOS3 Sécurité liée à l'utilisation
Attribution
Application
Application 1 :  
Porte d'issue donnant sur une contremarche, lorsque :
  • la porte donne sur une seule contremarche;
  • la hauteur de la contremarche est d'au plus 150 mm; et
  • la porte risque d'être bloquée par de la glace ou de la neige.
Cela s'applique aux bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
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Intention
Intention 1 :  
Remplacer les dispositions du paragraphe 9.9.6.6. 1), qui interdit que les portes d'issue donnent directement sur une marche, en se fondant sur le principe qu'une marche de hauteur limitée réduira au minimum le risque que de la glace ou de la neige ne bloque la porte et n'entraîne un retard ou un risque excessif de blessure.
Limiter ainsi la probabilité qu'une accumulation de glace ou de neige à l'extérieur de la porte ne bloque la porte, ce qui pourrait faire en sorte que des personnes ne puissent pas quitter le bâtiment en cas d'urgence, retarder l'évacuation ou le déplacement des personnes vers un endroit sûr, puis causer des blessures à des personnes.
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