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9.10.15.3. 1) | Application | Intention |
| OP3 |
| Objectif | OP3 Protection des bâtiments voisins contre l'incendie |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Calcul de la distance limitative,
dans les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9] qui ne contiennent que des logements et
s'il n'y a pas de logements l'un au-dessus de
l'autre, lorsque :
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.10.14.5. 6) et du paragraphe 9.10.15.5. 6), qui s'appliquent aux poteaux en acier et en gros bois
d'oeuvre.
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| Intention | Intention 1 : Remplacer les dispositions du paragraphe 9.10.15.4. 1) et
des paragraphes 9.10.15.5. 1), 2), 3) et 5), qui exigent certaines distances
limitatives, et exiger que la distance limitative soit plus grande lorsque
certaines conditions ne sont pas satisfaites. Limiter
ainsi la probabilité qu'un incendie ne se propage du bâtiment
visé à un bâtiment voisin pendant la période de
temps requise pour que les intervenants en cas d'urgence accomplissent leurs
tâches, ce qui pourrait causer des dommages au bâtiment voisin.
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