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9.10.22.1. 1) | Application | Intention |
| OS1 | OS3 |
| Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
| Attribution | |
| Application | Application 1 : Installation des cuisinières au
gaz naturel et des cuisinières au propane,
dans les bâtiments visés par la partie
9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le
domaine d'application de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.10.22.1. 2), qui s'applique
aux dégagements exigés pour les cuisinières au
gaz et les cuisinières électriques.
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| Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que les cuisinières
au gaz naturel et les cuisinières au propane ne répondent pas
aux exigences des normes appropriées, ce qui pourrait faire en sorte
que la performance de ces appareils ne corresponde pas à la performance
prévue, provoquer une accumulation de gaz ou de vapeurs dangereux en
des concentrations suffisamment élevées pour qu'une brève
exposition présente un danger pour la santé humaine, puis causer
des préjudices à des personnes. |
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