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9.12.2.2. 8)
OS2OP2OS3OH4
ObjectifOP2 Résistance structurale du bâtiment
Attribution
Application
Application 1 :  
Accès aux fondations sur sol pour les terrasses et autres plates-formes extérieures accessibles non supportées par un sol de particules grossières et bien drainé ou de la roche, dans les bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application de la partie 9].
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Intention
Intention 1 :  
Limiter la probabilité que l'accès aux fondations sur sol ne soit pas adéquat, ce qui pourrait compromettre la remise à niveau de la construction, et :
  • entraîner une détérioration, puis causer des dommages au bâtiment; ou
  • provoquer un mouvement, un fléchissement ou une vibration excessifs, puis faire en sorte que l'espace ne puisse pas servir à l'usage prévu.
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