Cette information est archivée parce qu’elle est désuète et n'est plus pertinente.
L'information désignée comme étant archivée dans le Web sert à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
9.12.3.3. 2) | Application | Intention |
OS2 | OP2 | OH1 | OS3 |
Objectif | OS3 Sécurité liée à l'utilisation |
Attribution | |
Application | Application 1 : Remblais pour les fondations des bâtiments visés par la partie 9 [voir le paragraphe 1.3.3.3. 1) de la division A pour connaître le domaine d'application
de la partie 9].
Exceptions :
sous réserve du paragraphe 9.12.3.3. 3), qui s'applique
aux fondations qui ne sont pas susceptibles d'être
endommagées par des lentilles de glace.
|
Haut de la page | |
Intention | Intention 1 : Limiter la probabilité que des charges latérales
excessives ne soient exercées sur les murs de fondation ou des pressions
de soulèvement ne soient causées par l'adhérence du sol
aux murs de fondation due au gel, et :
Dans le cas des planchers et des éléments
qui les supportent, limiter ainsi la probabilité de fléchissement
ou de dommages excessifs, ce qui pourrait produire des surfaces de plancher
rugueuses ou irrégulières, occasionner des faux pas ou des chutes,
puis causer des blessures à des personnes.
|
Haut de la page |